top of page
Bon Sens Production, société de production à Albi (Tarn) en Occitanie : films cinéma/TV,

Mentions légales –
BON SENS PRODUCTION

Dernière mise à jour : 02/03/2026
 

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site [www.bonsensproduction.com] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1) Éditeur du site

BON SENS PRODUCTION – Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 30 000,00 €
Siège social : 2 Embieau, 81440 Jonquières, France
RCS : Castres – 912 130 705 R.C.S. Castres
SIREN : 912 130 705
SIRET (siège) : 912 130 705 00029
TVA intracommunautaire : FR11912130705
Code APE : 59.11B – Production de films institutionnels et publicitaires

E-mail : contact@bonsensproduction.com
Téléphone : +33 (0)7 87 38 66 81

2) Directeur de la publication

Le directeur de la publication est François Sers, Président de BON SENS PRODUCTION.

3) Hébergeur

Le Site est hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande
Assistance / contact : via le support Wix

4) Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, fichiers, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments demeurent la propriété exclusive de BON SENS PRODUCTION.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

5) Responsabilité

BON SENS PRODUCTION s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, BON SENS PRODUCTION ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, ou d’une indisponibilité temporaire du Site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du Site sous sa responsabilité exclusive.

6) Données personnelles

Le traitement éventuel de données personnelles (formulaire de contact, échanges e-mail, etc.) est décrit dans la page Politique de confidentialité du Site.

Pour toute demande relative à vos données : contact@bonsensproduction.com.

7) Cookies

BON SENS PRODUCTION ne dépose pas de cookies de mesure d’audience, publicitaires ou de suivi sur le Site.

Attention : certains services tiers intégrés (ex. vidéos, cartes, contenus embarqués) peuvent, sous leur responsabilité, déposer des traceurs lorsque vous interagissez avec eux.

8) Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. BON SENS PRODUCTION n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.

9) Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront saisis conformément aux règles de procédure applicables.

bottom of page